1 No d'identification : 2076 Fonds : Société régionale
  Information documentaire
Boissons alcooliques prohibées:

« Le conseil municipal de la paroisse de Bécancour, en session générale et mensuelle tenue le sixième jour du mois de décembre courant à l’unanimité de ses membres a prohibé et défendu absolument la vente en détail dans la dite paroisse de vin, de l’eau-de-vie et de toutes autres liqueurs spiritueuses ou de la bière. »

Thos. A. Lambert, Maire
Bécancour, 9 déc. 1858

Référence
L’Ère Nouvelle (13 janvier 1859): 3, col. 5.

2 No d'identification : 2079 Fonds : Société régionale
  Information documentaire
Règlement d’emprunt de la paroisse de Ste-Anne de la Pérade pour reconstruire le pont de la rivière Ste-Anne, améliorer les chemins royaux et pour d’autres fins municipales.

Référence
L’Ère Nouvelle (31 mars 1859): 3, col. 3-4.

3 No d'identification : 2080 Fonds : Société régionale
  Information documentaire
Règlement pour autoriser la corporation de Chester-Est à emprunter 27,000$ devant servir à la construction et à la réparation des ponts et des chemins.

Référence
L’Ère Nouvelle (11 avril 1859): 3, col. 3.

4 No d'identification : 2081 Fonds : Société régionale
  Information documentaire
« Corporation de la paroisse St-Paulin. Règlement prohibant la vente d’aucune boisson enivrante dans la municipalité de St-Paulin, comté de Maskinongé.

St-Paulin, 21 avril 1859 »

Référence
L’Ère Nouvelle (21 avril 1859): 3, col. 1.

5 No d'identification : 2083 Fonds : Société régionale
  Information documentaire
Corporation du village de Fermont. Règlement pour autoriser un emprunt de 32,000$ (8,000 livres anglaises) pour faire un chemin.

Référence
L’Ère Nouvelle (2 mai 1859): 2, col. 5-6.

6 No d'identification : 2084 Fonds : Société régionale
  Information documentaire
Résumé :

Corporation de la paroisse de Bécancour. Règlement prohibant la vente du vin, de l’eau de vie et de toutes autres liqueurs spiritueuses et enivrantes.

Référence
L’Ère Nouvelle (2 mai 1859): 3, col. 1.

7 No d'identification : 2085 Fonds : Société régionale
  Information documentaire
Corporation du village de Ste-Anne de la Pérade. Règlement pour autoriser un emprunt qui servira à reconstruire le pont sur la rivière.

Référence
L’Ère Nouvelle (28 juillet 1859): 5, col. 6.

8 No d'identification : 2086 Fonds : Société régionale
  Information documentaire
Résumé:

Corporation du comté de Nicolet [...] prohibe la vente de toutes liqueurs spiritueuses, vineuses, alcooliques.

Référence
L’Ère Nouvelle (26 mars 1860): 3, col. 3.

9 No d'identification : 2088 Fonds : Société régionale
  Information documentaire
« A une session du conseil municipal du comté de Nicolet, tenue le quatorze mars dernier, Moras Charles Beaubien, Ecr., maire de Nicolet, a été réélu préfet et A. O. Désilets, Ecr., notaire, a été nommé de nouveau secrétaire-trésorier. »

« A la même session le dit conseil a passé un règlement prohibant la vente des liqueurs enivrantes dans le comté de Nicolet durant l’année commençant le premier mai prochain. »

Référence
Le Journal des Trois-Rivières (3 avril 1866): 2, col. 3.

10 No d'identification : 2090 Fonds : Société régionale
  Information documentaire
« Message aux amis de la société de Tempérance »

(le conseil de la paroisse St-Antoine de la Rivière-du-Loup a passé un règlement prohibant les boissons enivrantes).

Référence
«Correspondance», Le Journal des Trois-Rivières (29 mars 1867): 2, col. 5.

11 No d'identification : 2091 Fonds : Société régionale
  Information documentaire
« CORPORATION DE LA RIVIÈRE DU LOUP

A une session générale et mensuelle du conseil municipal de la paroisse de la Rivière-du-Loup, tenue lundi, le deuxième jour de mars, mil-huit cent soixante et huit, il a été passé un règlement prohibant la vente en détail des boissons enivrantes dans la dite paroisse, depuis et après le premier de mai prochain au trente avril mil-huit cent soixante et neuf.

(signé)
ANTOINE LEGRIS, maire
LOUIS-JOSEPH BOURET, S.T.C.M.

(vraie copie)
LOUIS-JOSEPH BOURET, S.T.C.M.
2f. »

Référence
Le Journal des Trois-Rivières (6 mars 1868): 3, col. 4.

12 No d'identification : 2093 Fonds : Société régionale
  Information documentaire
« Avis public.

A une session spéciale du conseil municipal de la paroisse de la Rivière-du-Loup, dans le comté de Maskinongé, tenue en la dite paroisse le vingt-deuxième jour de juin courant mil huit cent soixante et huit il a été passé le règlement suivant savoir;

Que la salle publique des habitants de la dite paroisse de la Rivière-du-Loup soit choisie pour le lieu des séances du conseil municipal de la paroisse de la Rivière-du-Loup, que les sessions du dit conseil soient fixées à quatre par année les premiers lundi du mois de mars, juin, septembre et décembre, au lieu d’être mensuelles, et que le secrétaire-trésorier du dit conseil tiendra son bureau à sa demeure actuelle.

MOÏSE HOUDE, maire.

(Signé)
E. VADEBONCOEUR, S.T.C.M.

(Vraie copie)
E, VADEBONCOEUR, S.T.C.M.

26 juin 1868. -2i ».

Référence
Le Journal des Trois-Rivières (3 juillet 1868): 3, col. 5.

13 No d'identification : 2095 Fonds : Société régionale
  Information documentaire
« Le village de Rivière-du-Loup progresse avec une rapidité étonnante. Cette année, les constructions nouvelles sont extrêmement nombreuses. Nous pensons que bientôt ce village songera à se faire incorporer avec le titre et les privilèges d’une ville. »

Référence
Le Constitutionnel, 30 (16 août 1871): 2, col. 3.

14 No d'identification : 2096 Fonds : Société régionale
  Information documentaire
« Avis.

Est par le présent donné qu’on fera application au Parlement de la province de Québec, à sa prochaine session, pour faire ériger en municipalité locale séparée la paroisse de Ste-Marie de Blanford, située dans le comté de Nicolet, dans le district des Trois-Rivières, avec les limites qui lui sont assignées par la proclamation de Son Excellence le lieutenant-gouverneur, en date du huitième jour d’août de la présente année mil-huit-cent-soixante-onze.

Ste-Marie de Blanford, Ce 4 septembre 1871 ».

Référence
Le Journal des Trois-Rivières (4 septembre 1871): 3, col. 2.

15 No d'identification : 2098 Fonds : Société régionale
  Information documentaire
« Avis.

Application sera faite à la prochaine session du Parlement de la province de Québec pour ériger en municipalité locale séparée la paroisse de St-Samuel, dans les comtés de Nicolet et Arthabaska; et pour séparer en totalité la dite paroisse du comté de Nicolet et du district des Trois-Rivières et l’annexer en totalité au comté et au District d’Arthbaska.

St-Samuel le 26 Août 1872 ».

Référence
Le Journal des Trois-Rivières (29 août 1872): 3, col. 2.

16 No d'identification : 2099 Fonds : Société régionale
  Information documentaire
« La ville de Nicolet.

- Nous approuvons que l’acte d’incorporation du village de Nicolet comme ville, a été soumis à l’approbation des électeurs du village de Nicolet, qui l’ont ratifié à l’unanimité, le 11 courant.

Le riche et gracieux village de Nicolet qui a prospéré si rapidement depuis quelques années méritait à tous les égards le titre de ville. Nous souhaitons que cette prospérité aille toujours croissante et nous sommes heureux de saluer les premiers la ville de Nicolet. »

Référence
Le Journal des Trois-Rivières (16 janvier 1873): 2, col. 4.

17 No d'identification : 2100 Fonds : Société régionale
  Information documentaire
« Une majorité des contribuables du village de Nicolet avait pétitionné la législature provinciale à la dernière session pour obtenir un acte d’incorporation comme ville. Certes, le joli et florissant village de Nicolet mérite bien de prendre ce titre. Cependant plusieurs des contribuables ayant manifesté de l’opposition, la législature ne voulait point être accusée d’intervenir dans les privilèges municipaux, et elle vota l’acte d’incorporation, avec la restriction qu’il faudrait, avant qu’il eut force de loi, qu’il fut voté par la majorité des contribuables. Nous approuvons avec plaisir que le vote a été unanime. »

Référence
Le Constitutionnel (17 janvier 1873): 2, col. 2.

18 No d'identification : 2102 Fonds : Société régionale
  Information documentaire
Nicolet devient une ville.

Référence
Le Constitutionnel (28 mars 1873): 2, col. 4.

19 No d'identification : 2103 Fonds : Société régionale
  Information documentaire
Le conseil de ville de Nicolet a prohibé par un vote unanime, dit-on, la vente des liqueurs enivrantes dans les limites de la nouvelle ville nicolétaine.

Référence
Le Constitutionnel (15 avril 1874): 2, col. 3.

20 No d'identification : 2104 Fonds : Société régionale
  Information documentaire
Jugement rendu par le juge Polette annulant une vente de terres de la municipalité de St-Léonard parce que celle-ci ne s’était pas conformée aux règlements concernant les dites ventes.

Référence
Le Journal des Trois-Rivières (10 décembre 1874): 2, col. 3.

21 No d'identification : 2106 Fonds : Société régionale
  Information documentaire
Le conseil municipal de la paroisse d’Yamachiche, à sa séance d’avant-hier, a passé encore une fois un règlement pour la prohibition de la vente des boissons enivrantes. C’est un acte qui lui fait honneur mais qui ne rencontre pas une approbation universelle.

Référence
Le Constitutionnel (3 mars 1870): 2, col. 2.

22 No d'identification : 2107 Fonds : Société régionale
  Information documentaire
« Les membres du conseil de Ste-Angèle, dans leur réunion de lundi dernier, ont adopté à l’unanimité une résolution qui leur fait honneur, et qui témoigne hautement de leur zèle à promouvoir les intérêts de cette paroisse. Considérant les maux nombreux produits par l’usage immodéré de la boisson, Messieurs les conseillers ont passé un règlement plein de sagesse par lequel ils défendent complètement la vente de liqueurs enivrantes dans la paroisse de Ste-Angèle. »

Référence
Le Journal des Trois-Rivières (4 mars 1875): 2, col. 5.

23 No d'identification : 2108 Fonds : Société régionale
  Information documentaire
Notes sur la loi des nouveaux cadastres et le renouvellement des hypothèques qui doit se faire dans le comté de Nicolet au bureau d’enregistrement.

Référence
Le Constitutionnel (10 mars 1870): 2, col. 1-2.

24 No d'identification : 2109 Fonds : Société régionale
  Information documentaire
« Le conseil du comté de Maskinongé a été saisi le 14 au courant d’une demande d’incorporation pour le village de la Rivière-du-Loup.

Le projet était loin de rencontrer l’approbation unanime des intéressés qui y tient une vive opposition.

L’exemple de la plupart des corporations de ville au pays, lesquelles écrasent leurs sujets d’impôts, n’est pas tout à fait séduisant et justifie pleinement les appréhensions de ceux qui s’opposent a la nouvelle incorporation de village demandée. »

Référence
Le Journal des Trois-Rivières (19 mars 1877): 2, col. 4.

25 No d'identification : 2110 Fonds : Société régionale
  Information documentaire
« Depuis le premier mai la vente des boissons fortes est complètement prohibée dans la paroisse de Batiscan. Le conseil municipal a pris à cette occasion une détermination sage et avantageuse, non seulement pour cette paroisse mais pour toutes les localités avoisinantes. Le commerce des boissons est assurément une cause de ruine pour nos populations. »

Référence
Le Journal des Trois-Rivières (7 mai 1877): 3, col. 1.