Thème : Faillites
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1 No d'identification : 1934 Fonds : Société régionale
  Information documentaire
« Acte concernant la faillite, 1864, en l’affaire de Trépanier et Lussier, faillis. »

Le soussigné offrira en vente, lundi le 5 février prochain à 11 heures du matin, par encan public, à la porte de l’église de la paroisse Ste-Brigitte, seigneurie de Courval, les lots de terre suivants :

1er : Le lot #6 de concession sud-est de la côte St-Louis de 2 arpents de front sur 30 arpents de profondeur, plus ou moins.

2e : La juste et égale moitié du lot #7 de la dite concession, contenant un arpent de front sur 30 arpents de profondeur, plus ou moins.

3e : Le lot #6 de la concession nord-ouest de la côte St-Louis, contenant 2 arpents de front sur 30 arpents de profondeur, plus ou moins. « Les dits lots sans bâtisses. »

Sorel le 18 janvier 1866
G.I. Barthe, Syndic.

Référence
Le Journal des Trois-Rivières (19 janvier 1866): 3, col. 4.

2 No d'identification : 1935 Fonds : Société régionale
  Information documentaire
Les créanciers du soussigné sont notifiés de se réunir à St-Maurice dans l’étude de P.H. Duprat, notaire, mardi le vingt-deuxième jour du mois d’octobre courant, à huit heures de l’avant-midi afin de recevoir un état de ses affaires et de nommer un syndic auquel il pourra faire une cession, en vertu de l’acte susdit.

J.E. Guay
St-Maurice, 15 octobre 1867.

Référence
«Acte concernant la faillite, 1864», Le Journal des Trois-Rivières (18 octobre 1867): 3, col. 4.

3 No d'identification : 1936 Fonds : Société régionale
  Information documentaire
Ste-Anne-de-la-Pérade, 12 novembre 1867.

Les créanciers du soussigné sont notifiés de se réunir à Ste-Anne-de-la-Pérade au domicile du soussigné, lundi le deux de décembre prochain à dix heures du matin, afin de recevoir un état de ses affaires et de nommer un syndic auquel il pourra faire une cession en vertu des actes susdits.

Hubert Rousseau.

Référence
«Acte concernant la faillite de 1864 et l’acte qui l’amende», Le Journal des Trois-Rivières (26 novembre 1867): 3, col. 4.

4 No d'identification : 1937 Fonds : Société régionale
  Information documentaire
Dans l’affaire de demoiselle Elisabeth Geffard, de Ste-Anne-de-Yamachiche.

Les créanciers de l’insolvable sont par le présent notifiés qu’elle a fait une cession de ses biens et effets, en vertu de l’acte ci-dessus, à moi syndic soussigné, et ils sont requis de me fournir sous deux mois de cette date, des états de leurs réclamations, spécifiant les garanties qu’ils possèdent, s’ils en ont, et leur valeur, et s’ils n’en ont pas, mentionnant le fait, le tout attesté sous serment avec les pièces justificatives à l’appui de leurs réclamations.

A.B. Stewart, syndic.
Montréal, 12 mai 1868.


Référence
«Acte concernant la faillite de 1864», Le Journal des Trois-Rivières (15 mai 1868): 3, col. 5.

5 No d'identification : 1938 Fonds : Société régionale
  Information documentaire
Sujet : faillite.

Jean-Baptiste Scott : commerçant de Nicolet.

Référence
Le Constitutionnel, 2, 23 (28 juin 1869): 3.

6 No d'identification : 1939 Fonds : Société régionale
  Information documentaire
Sujet : faillite

Alfred Joseph Lavallée : commerçant de Nicolet
Édouard Alain : marchand de la paroisse St-Luc
T. Sauvageau : syndic de Montréal

Michel McKerty : marchand paroisse de Maskinongé
G.I. Barthe : syndic de Sorel

Référence
Le Constitutionnel, 2, 13 (5 juillet 1869): 3.

7 No d'identification : 1940 Fonds : Société régionale
  Information documentaire
Sujet : faillite.

Pierre Sanscartier : commerçant de St-Stanislas.
Pierre Dosithé Morin : hôtelier de Trois-Rivières.
T.E. Normand : syndic.

Référence
Le Constitutionnel, 14 (7 juillet 1869): 2.

8 No d'identification : 1941 Fonds : Société régionale
  Information documentaire
Sujet : faillite

F.X. Lambert : faillite, de la Rivière-du-Loup
Jean-Baptiste Béliveau : faillite, commerçant de St-Wenceslas

Référence
Le Constitutionnel, 2, 26 (4 août 1869): 3, col. 2.

9 No d'identification : 1942 Fonds : Société régionale
  Information documentaire
Sujet : faillite

Édouard Alain : faillite, commerçant de St-Luc, résident de Trois-Rivières
T. Sauvageau : syndic.

Référence
Le Constitutionnel, 2, 28 (9 août 1869): 6.

10 No d'identification : 1943 Fonds : Société régionale
  Information documentaire
Sujet : faillite

Édouard Alain : commerçant de St-Luc, résident des Trois-Rivières
T. Sauvageau : syndic

Narcisse Gingras : constructeur et commerçant de Ste-Geneviève-de-Batiscan
T.E. Normand : syndic de Trois-Rivières.

Référence
«Acte concernant faillite», Le Constitutionnel, 2, 30 (13 août 1869): 3.

11 No d'identification : 1944 Fonds : Société régionale
  Information documentaire
Faillite de Alfred Lavallée de Nicolet
T. Sauvageau, syndic

Faillite de François-Xavier Norbert, marchand
T.E. Normand, syndic.

Faillite de Amable William Bernier de St-Justin
T. Sauvageau, syndic.

Référence
Le Constitutionnel, 2, 54 (8 octobre 1869): 3, col. 1.

12 No d'identification : 1945 Fonds : Société régionale
  Information documentaire
Faillite de J.B. Scott de Nicolet
T. Sauvageau, syndic

Référence
Le Constitutionnel, 2, 56 (13 octobre 1869): 3, col. 2.

13 No d'identification : 1946 Fonds : Société régionale
  Information documentaire
Narcisse Richer Laflèche, commerçant de St-Jean-Baptiste-de-Nicolet : faillite
T.E. Normand : syndic

Référence
Le Constitutionnel (19 novembre 1869): 3, col. 3.

14 No d'identification : 1947 Fonds : Société régionale
  Information documentaire
Narcisse Richer Laflèche, faillite, de St-Jean-Baptiste, comté de Nicolet
T.E. Normand, syndic

Alexander Patrick Sweesey, commerçant de Trois-Rivières, faillite
T.E. Normand, syndic.

Référence
Le Constitutionnel, 2, 79 (13 décembre 1869): 3, col. 1.

15 No d'identification : 1948 Fonds : Société régionale
  Information documentaire
Faillite de L.A. Sénécal
Description des terrains et dépendances.

Référence
«Ventes d’immeubles», Le Constitutionnel, 2, 79 (13 décembre 1869): 3, col. 1.

16 No d'identification : 1949 Fonds : Société régionale
  Information documentaire
La mort de M. Wadleigh, protonotaire du district d’Arthabaska.

Référence
Le Constitutionnel, 86 (5 janvier 1870): 3, col. 1.

17 No d'identification : 1950 Fonds : Société régionale
  Information documentaire
Nous apprenons avec regret la mort de mademoiselle Martin, de la Pointe-du-Lac, en religion soeur St-Louis, décédée samedi dernier au couvent des Ursulines de cette ville.

Référence
Le Constitutionnel, 96 (31 janvier 1870): 2, col. 6.

18 No d'identification : 1951 Fonds : Société régionale
  Information documentaire
À St-Boniface de Shawinigan, samedi 29 janvier, à l’âge de 40 ans et 2 mois, dame Angèle Blais, épouse de sieur Édouard Bellemare.

Référence
Le Constitutionnel, 97 (2 février 1870): 3, col. 1.

19 No d'identification : 1952 Fonds : Société régionale
  Information documentaire
Alexandre Patrick Sweesey, commerçant de bois de la cité des Trois-Rivières.
Syndic : T.E. Normand.

Narcisse Richer Laflèche, commerçant de la paroisse St-Jean-Baptiste de Nicolet, comté de Nicolet.
Syndic : T.E. Normand (rue St-Joseph à Trois-Rivières).

Référence
«Acte de 1869», Le Constitutionnel, 86 (5 janvier 1870): 3, col. 4-6.

20 No d'identification : 1953 Fonds : Société régionale
  Information documentaire
Joseph Onézime Méthot de Trois-Rivières, son procureur H.G. Malhiot

Référence
«Acte de 1869», Le Constitutionnel, 100 (9 février 1870): 3, col. 2.

21 No d'identification : 1954 Fonds : Société régionale
  Information documentaire
Louis Baillargeon, commerçant de la cité des Trois-Rivières.
Syndic provisoire, T.E. Normand.

Référence
«Acte de 1869», Le Constitutionnel, 111 (7 mars 1870): 3, col. 2.

22 No d'identification : 1955 Fonds : Société régionale
  Information documentaire
M. Calixte Richard, commerçant de la paroisse de Nicolet, comté de Nicolet.

Référence
«Acte de 1869», Le Constitutionnel, 119 (28 mars 1870): 3, col. 1.

23 No d'identification : 1956 Fonds : Société régionale
  Information documentaire
Joseph Delaunay, commerçant, de la paroisse de St-Étienne, par P.E. Panneton, procureur.

Référence
«Acte de 1864 à 1869», Le Constitutionnel, 95 (28 janvier 1870): 3, col. 2.

24 No d'identification : 1957 Fonds : Société régionale
  Information documentaire
Pierre Dosithé Morin, hôtelier, de la cité des Trois-Rivières

Référence
«Acte de 1869», Le Constitutionnel, 125 (11 avril 1870): 3, col. 2.

25 No d'identification : 1958 Fonds : Société régionale
  Information documentaire
Rémi Dussault fils, commerçant de la cité des Trois-Rivières

Maxime Mongrain, commerçant et entrepreneur, de la paroisse de St-Stanislas, comté de Champlain.

Calixte Richard, commerçant de la paroisse de Nicolet, comté de Nicolet.

Référence
«Acte de 1869», Le Constitutionnel, 127 (18 avril 1870): 3, col. 1-3.