1 No d'identification : 6315 Fonds : Société régionale
  Information documentaire
Conseil municipal du comté d’Arthabaska, avis de ventes de terres par encan
Municipalités de :
Stanford
Blandford
Tingwick
St-Norbert
Princeville
Chester Est
Bulstrade
Aston
Chester Ouest

Référence
L’Ère Nouvelle (15 décembre 1859): 1,3,4.

2 No d'identification : 6322 Fonds : Société régionale
  Information documentaire
Avis de ventes de terres dans le comté de St-Maurice par le départ des terres de la couronne.

Référence
L’Ère Nouvelle (19 juillet 1860): 3, col. 2.

3 No d'identification : 6323 Fonds : Société régionale
  Information documentaire
Avis de ventes de terres par le conseil municipal du comté d’Arthabaska.

Référence
L’Ère Nouvelle (13 décembre 1860): 1.

4 No d'identification : 6325 Fonds : Société régionale
  Information documentaire
Conseil municipal du comté de Champlain, vente de terres par encan public.

Référence
L’Ère Nouvelle (13 décembre 1860): 4.

5 No d'identification : 6327 Fonds : Société régionale
  Information documentaire
Commerce (divers vente de terres).
Immobilier.

Comté de St-Maurice.

Référence
L’Ère Nouvelle (7 janvier 1861): 3, col. 4.

6 No d'identification : 6329 Fonds : Société régionale
  Information documentaire
Commerce : Immobilier.

Ventes de terres par encan, terres pour lesquelles charges et cotisations n’ont pas été payées.

- Municipalité de la paroisse de St-Stanislas;
- Municipalité de la paroisse de St-Narcisse;
- Municipalité de la paroisse de Ste-Geneviève-de-Batiscan.

Référence
L’Ère Nouvelle (9 décembre 1861): 2, col. 5.

7 No d'identification : 6330 Fonds : Société régionale
  Information documentaire
Commerce : Immobilier

Ventes de terres par encan, terres pour lesquelles charges et cotisations n’ont pas été payées.

- Municipalité de la paroisse de Trois-Rivières;
- Municipalité de la paroisse de St-Boniface.

Référence
L’Ère Nouvelle (9 décembre 1861): 3, col. 1.

8 No d'identification : 6332 Fonds : Société régionale
  Information documentaire
Commerce : Immobilier.

Ventes de terres par encan, terres pour lesquelles charges et cotisations n’ont pas été payées.

- Comté d’Arthabaska;
- Comté de Nicolet;
- Township de Stanford;
- Township de Blandford;
- Township de Warwick;
- Chester Ouest;
- Township d’Aston.

Référence
L’Ère Nouvelle (12 décembre 1861): 1-4.

9 No d'identification : 6335 Fonds : Société régionale
  Information documentaire
Commerce : Immobilier

a) Ventes de terres par encan, terres pour lesquelles charges et cotisations n’ont pas été payées.

- Comté d’Arthabaska
- Township de Tingwick

b) Pour arrérages scolaires
- Comté de Nicolet

Référence
L’Ère Nouvelle (19 décembre 1861): 3, col. 1.

10 No d'identification : 6337 Fonds : Société régionale
  Information documentaire
Département des terres de la Couronne, Québec, 16 décembre 1862.

Avis est par le présent donné que la vente par encan public des terres de la Couronne dans le Township de Shawenegan, dans le comté de St-Maurice annoncée pour le 30e jour du mois de mai dernier aux bureaux de l’agent à Trois-Rivières, aura lieu le 15 de février prochain à la même place.

Andrew Russel
Assit. com. des terres de la Couronne.

Référence
L’Ère Nouvelle, 10 (15 janvier 1863): 3, col. 2.

11 No d'identification : 6342 Fonds : Société régionale
  Information documentaire
Municipalité de la paroisse de St-Barnabé, Avis public.

Je donne par les présentes avis public que le demi-lot de terre ci-après mentionné sera vendu par encan public au village de St-Barnabé, comté de St-Maurice, lundi le 1er février prochain à 10:00 du matin, pour les cotisations et charges dues à la municipalité ci-haut mentionnée, à moins qu’elles ne soient déjà payées, avec les frais, au moins deux jours avant le jour ci-dessus indiqué. Le dit demi-lot se trouvant dans la municipalité de St-Barnabé, coté nord, du no 7, dans le quatrième rand du township de Caxton.

Moïse Carbonneau, secrétaire-trésorier du comté de St-Maurice.

Référence
L’Ère Nouvelle, 95 (30 novembre 1863): 2, col. 6.

12 No d'identification : 6345 Fonds : Société régionale
  Information documentaire
Voir vente par encan de terres pour le comté de Nicolet.

Référence
L’Ère Nouvelle, 1 (7 décembre 1863): 3, col. 1-2.

13 No d'identification : 6347 Fonds : Société régionale
  Information documentaire
Voir vente par encan de terres à Notre-Dame-du-Mont-Carmel, comté de Champlain.

Référence
L’Ère Nouvelle, 2 (14 décembre 1863): 1, col. 5-6.

14 No d'identification : 6581 Fonds : Société régionale
  Information documentaire
Municipalité de la paroisse de St-Étienne vendra par encan public le lot numéro 25. Donne les taxes à payer, les cotisations scolaires pour les années 1861 à 1865 qui n’ont pas été payées.

Référence
L’Ère Nouvelle (1 décembre 1864): 3, col. 2.

15 No d'identification : 6585 Fonds : Société régionale
  Information documentaire
Bureau du conseil municipal du comté de Nicolet. Vente de terres à l’encan si les cotisations ne sont pas payées. St-Wenceslas et Gentilly.

Référence
L’Ère Nouvelle (15 décembre 1864): 3, col. 4.

16 No d'identification : 6588 Fonds : Société régionale
  Information documentaire
Bureau du conseil municipal du comté de Champlain.

Vente à l’encan public de plusieurs terres dans les municipalités de St-Maurice, St-Tite, Notre-dame-du-Mont-Carmel. 26 terres qui seront vendues à l’encan si les cotisations ne sont pas versées.

Référence
L’Ère Nouvelle (15 décembre 1864): 2, col. 6.

17 No d'identification : 6589 Fonds : Société régionale
  Information documentaire
« Je donne par les présentes avis public que les terres ci-dessous seront vendues par encan public, à Yamachiche, à la salle publique de la dite paroisse, lundi le 5e jour de février prochain à 2:00 de l’après-midi, pour les cotisations et charges dues à la municipalité ci-dessous mentionnée, sur les divers lots plus bas désignés, à moins qu’elles ne soient payées, avec les frais, au moins deux jours avant le jour ci-dessus indiqué :

1- La juste moitié nord du lot #25, dans le deuxième rang de la paroisse de St-Étienne, non-résident.
2- Un terrain situé au même lieu que celui en premier ci-dessus désigné, faisant partie du lot #35 ; tenant devant au chemin de la Reine, en profondeur, aux terres du premier rang, au sud à Sifroi Hétu, au nord, Philippe Lefebvre ou ses représentants - non résident.
3- Un lot #28 situé sur le quatrième rang de la dite paroisse de St-Étienne, non résident. »

L.A. Lord
Secrétaire-trésorier du conseil municipal du comté de St-Maurice

Yamachiche, ce 30 novembre 1865.

Référence
«Avis public du Bureau du conseil municipal du comté de St-Maurice», Le Journal des Trois-Rivières (7 décembre 1865): 3, col. 3.

18 No d'identification : 6596 Fonds : Société régionale
  Information documentaire
« Je donne par les présentes avis public que les terres ci-après mentionnées seront vendues par encan public, en la paroisse de Ste-Geneviève-de-Batiscan au Bureau du conseil municipal du comté de Champlain, lundi, le cinquième jour du mois de février prochain, à 10:00 am, pour les cotisations et charges dues aux municipalités ci-après mentionnées sur les divers lots de terre plus bas désignés, à moins qu’elles ne soient payées avec les frais au moins deux jour avant le jour ci-dessus indiqué. »

Dans la municipalité de la paroisse de St-Stanislas :
« Un lot de terre de quatre arpents de front sur vingt de profondeur situé dans l’endroit appelé la côte St-Louis, borné en front au chemin royal, en profondeur à la côte St-Paul, d’un côté à Thomas Lyonnais et d’autre côté à J.B. Massicotte.
Montant dû : 19,50$ »

Dans la municipalité de la paroisse de St-Tite :
« Une terre située au nord du Lac Capibouska, de deux arpents et sept pieds de front sur environ 50 arpents de profondeur à la rivière des Envies, d’un côté à Dolphée Cadotte et d’autre côté à Élie Rinfret, écuyer.
Montant dû : 31,80$ »

Dans la municipalité de la paroisse de St-Prosper :
« 1- Une terre de onze arpents et demi de front sur dix-huit de profondeur, située dans le second rang St-Édouard, faisant partie du lot numéro 229, bornée en front au premier rang St-Édouard, en profondeur à la concession St-Augustin, d’un côté au lot numéro 230 et l’autre côté au lot numéro 228.
Montant dû : 33,50$

2- Un lot de terre no 232 de 2 arpents et 9 perches de front, sur 18 de profondeur, situé dans le second rang de St-Édouard, borné en front au premier rang St-Édouard, en profondeur à la concession de St-Augustin, d’un côté au lot numéro 233, et d’autre côté au lot 231.
Montant dû : 8,70$

3- Un lot de terre no 194, de 3 arpents de front sur 24 de profondeur, situé dans le premier rang des concessions de St-Édouard, borné en front au cordon de la concession, en profondeur au second rang St-Édouard, d’un côté au lot no 195, et d’autre côté au lot no 193.
Montant dû : 51,20$ »

Rob Trudel
Secrétaire-trésorier du conseil municipal du comté de Champlain.

Référence
«Avis Public», Le Journal des Trois-Rivières (12 décembre 1865): 3, col. 2.

19 No d'identification : 6779 Fonds : Société régionale
  Information documentaire
Vente de terres par encans publics à cause de charges non payées au conseil de ville.

Référence
« Avis public de la corporation de la cité des Trois-Rivières », Le Journal des Trois-Rivières (4 décembre 1866): 3, col. 2.

20 No d'identification : 6780 Fonds : Société régionale
  Information documentaire
Vente de terres.

Référence
«Avis du Bureau du Comté de St-Maurice», Le Journal des Trois-Rivières (11 décembre 1866): 2, col. 3.

21 No d'identification : 6781 Fonds : Société régionale
  Information documentaire
Vente de terres.

Référence
«Avis du Bureau du Conseil municipal du Comté de Champlain», Le Journal des Trois-Rivières (11 décembre 1866): 2, col. 4.

22 No d'identification : 6782 Fonds : Société régionale
  Information documentaire
Vente de terres par encan public.

Référence
«Avis public du Conseil Municipal du Comté de Nicolet», Le Journal des Trois-Rivières (18 décembre 1866): 3, col. 1.

23 No d'identification : 6783 Fonds : Société régionale
  Information documentaire
Vente de terres par encan pour dettes envers des municipalités.

Comté de Nicolet.

Référence
Le Journal des Trois-Rivières (3 décembre 1867): 3, col. 4.

24 No d'identification : 6785 Fonds : Société régionale
  Information documentaire
Vente de terres par encan pour dettes envers des municipalités.

Comté de Champlain.

Référence
Le Journal des Trois-Rivières (10 décembre 1867): 3, col. 2.

25 No d'identification : 6786 Fonds : Société régionale
  Information documentaire
Vente par encan de terrains et d’emplacements vendus par la ville des Trois-Rivières pour dettes.

Référence
Le Journal des Trois-Rivières (4 décembre 1868): 3, col. 2-5.